La présidence du Conseil de l’UE est assumée à tour de rôle par les gouvernements nationaux des États membres. Elle est transférée d’un État membre à un autre tous les six mois, le 1er janvier et le 1er juillet de chaque année. L’exercice de la présidence implique des responsabilités considérables: pendant la durée du mandat, l’État membre concerné préside les réunions du Conseil de l’UE, l’un des principaux organes décisionnels de l’Union. De plus, la présidence est chargée de veiller à ce que les États membres coopèrent harmonieusement, de négocier des compromis si nécessaire et d’agir en permanence dans l’intérêt de l’UE dans son ensemble.

Le programme de travail de la présidence est établi conjointement par trois États membres (le «trio de présidences») sur une période de 18 mois. La présidence fixe les objectifs détaillés qu’elle entend atteindre pendant son mandat et, avec les autres membres du trio de la présidence, les objectifs à plus long terme qu’il ne serait pas réaliste d’atteindre en seulement six mois.

Pour plus d’informations sur la présidence actuelle, consultez le site Web du Conseil de l’UE.

 

28/12/2012

Téléchargerin: en | cs | el | lv | hu | mt | no | pt-pt |

Elle fournit les ressources et le savoir-faire nécessaires pour permettre aux micro- et petites entreprises (MPE) d’évaluer leurs risques elles-mêmes. Disponibles gratuitement sur le web, les outils OiRA sont facilement accessibles et simples d’utilisation.

L’OiRA propose une approche progressive du processus d’évaluation des risques, qui commence par l’identification des risques sur le lieu de travail, se poursuit par un accompagnement de l’utilisateur dans la mise en œuvre d’actions préventives, et se termine par le suivi et le signalement des risques.

Qu’est-ce que l’OiRA?

L’OiRA a été mise en place afin de fournir des outils faciles d’utilisation qui guideront les micro- et petites entreprises tout au long du processus d’évaluation des risques. Le logiciel OiRA développé par l’EU-OSHA en 2009, et utilisé depuis 2010, est basé sur un outil néerlandais d’évaluation des risques connu sous le nom de RI&E, qui s’est avéré très efficace et bien utilisé. 

Le logiciel OiRA de l’EU-OSHA aide les partenaires sociaux sectoriels (organisations patronales et syndicales) et les autorités nationales (ministères, inspections du travail, instituts de SST, etc.) à produire des outils d’évaluation des risques spécifiques à chaque secteur qui ciblent les petites entreprises.

Consultez le site web du projet OiRA pour obtenir des informations actualisées sur le projet OiRA (partenaires OiRA, outils OiRA publiés ou en cours de publication).

Quelle est l’idée qui sous-tend l’OiRA?

L’évaluation des risques est à la base de toute approche de gestion de la sécurité et de la santé. Elle est essentielle à la mise en place d’un lieu de travail sain. 

Au moyen de l’OiRA, l’EU-OSHA soutient le Cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2021-2027, lancé en juin 2021. En facilitant l’évaluation des risques, l’OiRA a pour but d’augmenter le nombre de micro- et petites entreprises qui évaluent leurs risques et la qualité de ces évaluations. Les outils permettent aux entreprises de lancer (ou d’améliorer) le processus d’évaluation des risques. Les outils OiRA peuvent ainsi aider les entreprises à devenir plus compétitives, par exemple en réduisant les coûts liés aux maladies professionnelles et en réduisant à un minimum les risques d’accident. Ces outils peuvent également contribuer de manière générale à améliorer les conditions de travail et les performances organisationnelles.

Pourquoi utiliser l’OiRA?

L’évaluation des risques est aujourd’hui un processus familier pour de nombreuses entreprises. Elle est utilisée sur des centaines de milliers de lieux de travail à travers l’Europe afin de prévenir les risques. Cependant, pour certaines entreprises, en particulier les micro- et petites entreprises, l’évaluation des risques peut être un processus difficile. L’OiRA peut faciliter ce processus, en fournissant aux entreprises les ressources dont elles ont besoin pour relever un tel défi.

En utilisant les outils OiRA, les entreprises tireront également profit de certains éléments:

  • L’utilisation des outils OiRA est totalement gratuite
  • Les outils sont disponibles en ligne
  • Une application mobile est disponible
  • Les outils sont adaptés au secteur
  • Les outils sont, dans une certaine mesure, adaptables aux conditions de l’entreprise
  • Les outils offrent la possibilité d’élaborer un plan d’action et de choisir parmi une liste de mesures proposées

Comment le processus OiRA fonctionne-t-il?

Le processus OiRA comporte cinq étapes clés:

  1. Préparation: dans une certaine mesure, l’OiRA permet aux entreprises d’adapter les évaluations des risques à leurs propres spécificités en répondant à quelques questions simples.
  2. Identification: il s’agit de rechercher sur le lieu de travail les éléments susceptibles de causer des dommages et d’identifier les personnes susceptibles d’être exposées au danger.
  3. Évaluation: cette phase consiste à hiérarchiser les risques identifiés. La hiérarchisation des priorités contribue ensuite à déterminer les mesures à mettre en œuvre en premier lieu.
  4. Plan d’action: l’outil contribuera ensuite à élaborer un plan d’action et à décider comment éliminer ou maîtriser les risques.
  5. Rapport: enfin, un rapport et un plan d’action sont automatiquement générés. Ils peuvent être imprimés et/ou téléchargés, ce qui permet de documenter les résultats du processus d’évaluation des risques.

Comment accéder à l’OiRA?

Pour s’inscrire, il suffit de disposer d’une adresse électronique valide. Toute personne ou organisation peut choisir parmi les outils OiRA disponibles celui qui convient le mieux à son pays, à son secteur et à son entreprise. 

Consultez les outils OiRA disponibles par secteur et par pays sur le site web du projet OiRA.

Participation des partenaires sociaux et des autorités nationales

Tous les outils OiRA ont été créés par ou avec la participation des partenaires sociaux et/ou des autorités nationales. Si vous êtes un partenaire social ou une institution/autorité nationale et que vous souhaitez participer et développer un ou plusieurs outils OiRA sectoriels, vous trouverez de plus amples informations sur le site web du projet OiRA.

Si certains nanomatériaux sont naturels, d'autres sont des produits dérivés d'activités humaines, ou encore des produits fabriqués à des fins spécifiques. Bien que les nanomatériaux présentent de nombreux bénéfices, l'état des connaissances actuelles est très insuffisant et ne nous permet pas de déterminer avec précision les risques qu'ils représentent pour la santé. Tant que les recherches en cours dans ce domaine n'auront pas abouti, il convient donc de mettre en place des mesures préventives particulières pour la gestion de ces matériaux.

Qu'est-ce qu'un nanomatériau?

Un grand nombre d'organisations s'accordent pour définir un nanomatériau comme un matériau contenant des particules dont au moins une des dimensions externes est comprise entre 1 et 100 nanomètres (nm). Lire la définition des nanomatériaux par la Commission européenne.

Jusqu'à 10 000 fois plus petit qu'un cheveu humain, le nanomatériau a une taille comparable à celle d'un atome ou d'une molécule et tire son nom de sa nanostructure (1 nanomètre correspond à un milliardième de mètre). Le nanomatériau se distingue du matériau de plus grande échelle par sa taille, mais aussi par d'autres caractéristiques physiques ou chimiques, notamment sa forme et sa surface de contact. 

Ces différences expliquent que les nanomatériaux représentent des opportunités séduisantes pour des domaines tels que l'ingénierie, les technologies de l'information et des communications, la médecine et la pharmaceutique, pour ne citer qu'eux. Cependant, ces mêmes caractéristiques qui confèrent aux nanomatériaux leurs propriétés uniques ont également un impact sur la santé humaine et l'environnement. 

Où trouve-t-on les nanomatériaux?

On trouve les nanomatériaux à l'état naturel, dans les émissions volcaniques par exemple, ou dans les produits dérivés d'activités humaines, les fumées d'échappement de diesel ou encore la fumée de tabac notamment.  Mais c'est la troisième catégorie de nanomatériaux, les nanomatériaux manufacturés, qui nous intéresse particulièrement. Ce type de nanomatériaux est déjà présent dans un éventail très large de produits et d'applications.

Certains nanomatériaux sont utilisés depuis des décennies: c'est le cas de la silice amorphe synthétique, qui entre dans la composition du béton, des pneus et de certains produits alimentaires. D'autres ont été découverts plus récemment, comme le dioxyde de titane, utilisé en tant qu'agent anti-UV dans les peintures ou les écrans solaires; le nano-argent, qui sert d'agent antimicrobien dans des applications textiles et médicales; ou encore les nanotubes de carbone, dont la solidité, la légèreté, les capacités de dissipation de la chaleur et la conductivité électrique sont autant de propriétés appréciées dans un très grand nombre d'applications (électronique, stockage de l'énergie, structures aérospatiales et automobiles, équipements sportifs). De nouvelles générations de nanomatériaux sont développées en continu et le marché devrait continuer de croître.

Quelles inquiétudes les nanomatériaux soulèvent-ils en matière de santé et de sécurité?

Les effets des nanomatériaux sur la santé sont source de grandes inquiétudes. Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) a démontré qu'un certain nombre de nanomatériaux manufacturés représentent des risques pour la santé. Cependant, tous les nanomatériaux n'ont pas forcément un effet toxique: il est donc nécessaire d'opter pour une approche au cas par cas et de poursuivre les recherches sur le sujet.

Les effets toxiques les plus importants ont été constatés au niveau des poumons: les chercheurs ont notamment relevé des inflammations, des atteintes au niveau des tissus, des fibroses et des tumeurs. Le système cardiovasculaire peut également être atteint. Certains types de nanotubes de carbone peuvent avoir des effets similaires à ceux de l'amiante. Outre les poumons, les chercheurs ont découvert que d'autres organes et tissus peuvent être atteints, notamment le foie, les reins, le cœur, le cerveau, et même le squelette et les tissus mous.

Du fait de leur petite taille et de leur surface de contact importante, les nanomatériaux sous forme de poudre peuvent présenter des risques d'explosion, contrairement aux matériaux grossiers dont ils sont issus.

Lire le document de travail de la Commission européenne sur les types de nanomatériaux et leurs usages, y compris les aspects liés à la sécurité et l'analyse des publications « Workplace exposure to nanoparticles » de l'EU-OSHA (en anglais).

Dans quelles conditions les personnes sont-elles exposées aux nanomatériaux sur leur lieu de travail?

Si les travailleurs peuvent entrer en contact avec des nanomatériaux lors de la phase de production, un nombre encore plus important d'entre eux peuvent être exposés aux nanomatériaux à différents stades de la chaîne d'approvisionnement sans même en être conscients ; dans ce contexte, il est probable que des mesures visant à prévenir l'exposition des personnes soient insuffisantes. Lire l'analyse des publications risk perception and risk communication with regard to nanomaterials in the workplace (en anglais).

Une exposition peut survenir dans un grand nombre de configurations, lorsque des nanomatériaux sont utilisés, manipulés ou traités et peuvent donc être dispersés dans l'air ou inhalés, ou entrer en contact avec la peau; cela peut être dans le contexte de travaux de santé ou de laboratoire, mais aussi dans des travaux de maintenance ou de construction.

En savoir plus sur l'exposition aux nanomatériaux sur le lieu de travail

Gestion des risques liés aux nanomatériaux sur le lieu de travail

La législation européenne en matière de protection des travailleurs s'applique aux nanomatériaux, même si elle n'y fait pas explicitement référence.  Sont notamment applicables la directive-cadre 89/391/CEE, la directive 98/24/CE portant sur les agents chimiques et la directive 2004/37/CE sur les agents cancérigènes et mutagènes ainsi que la législation sur les substances chimiques (REACH et CLP). Ces législations obligent les employeurs à évaluer et gérer les risques liés aux nanomatériaux sur le lieu de travail. Si l'exploitation et la génération de nanomatériaux ne peuvent pas être éliminées ou remplacés par des processus utilisant d'autres matériaux ou présentant un niveau moindre de danger, il convient de limiter autant que possible l'exposition des travailleurs en mettant en œuvre des mesures de prévention ancrées dans une hiérarchie de mesures de contrôle spécifique. Cette hiérarchie devra accorder la priorité à:

  1. la mise en place de mesures de contrôle technique à la source;
  2. la mise en place de mesures organisationnelles;
  3. l'utilisation d'équipements de protection personnelle, en dernier ressort.

Bien qu'un grand nombre d'incertitudes demeurent, les risques que représentent les nanomatériaux pour la santé et la sécurité sont source de grandes inquiétudes. C'est pourquoi les employeurs comme les travailleurs doivent suivre le principe de précaution, tant dans le domaine de la gestion des risques que dans le choix des mesures de prévention.

Il peut être difficile d'identifier des nanomatériaux, leurs sources d'émission et le niveau d'exposition; des guides et outils sont disponibles afin d'aider les entreprises à gérer les risques liés aux nanomatériaux sur le lieu de travail.

Lire les conseils spécifiques de l'EU-OSHA sur la gestion des risques liés aux nanomatériaux dans les secteurs de la santé et des travaux de maintenance. D'autres organisations ont également publié des supports d'information utiles, notamment sur les nanomatériaux dans les secteurs de la construction  et dans l'ameublement, ou encore dans la recherche et le développement.

vous pouvez découvrir comment d'autres sociétés ont réussi à gérer les nanomatériaux, en lisant nos exemples de bonnes pratiques en matière de gestion de nanomatériaux sur le lieu de travail.

Cela a donné naissance à un vaste éventail d'emplois verts, c'est-à-dire d'emplois qui contribuent à la préservation de l'environnement, voire à sa restauration. Cependant, pour rendre ces emplois réellement durables, nous devons faire en sorte qu'ils s'accompagnent de conditions de travail sûres, saines et correctes: en plus d'être bons pour l'environnement, les emplois verts doivent être bons pour les travailleurs.

Que sont les emplois verts?

Les emplois verts représentent une grande variété de postes dans de multiples secteurs et concernent une main-d'œuvre très diversifiée. L'expression fait l'objet de nombreuses définitions différentes, notamment celles fournies par le Programme des Nations Unies pour l'environnement, par la Commission européenne ou par Eurostat, mais on peut considérer les emplois verts comme étant ceux qui contribuent, d'une manière ou d'une autre, à la préservation ou à la restauration de l'environnement. Il peut s'agir d'emplois qui protègent les écosystèmes et la biodiversité, qui diminuent la consommation d'énergie et de matières premières, ou qui réduisent les déchets et la pollution. À l'EU-OSHA, notre objectif consiste à sensibiliser le public à la nécessité de garantir la santé et la sécurité au travail (SST) dans ces filières. Les emplois verts doivent offrir des conditions de travail sûres, saines et correctes afin de contribuer à une croissance véritablement intelligente, durable et inclusive et de répondre aux objectifs de la stratégie Europe 2020 de la Commission européenne.

Quelle croissance «l'économie verte» affiche-t-elle?

La stratégie Europe 2020 de la Commission européenne souligne l'importance de mettre en place une croissance durable visant à créer une économie sobre en carbone et faisant un usage efficace des ressources. Pour y parvenir, l'UE s'est fixé des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'augmentation de la part des sources d'énergie renouvelables pour répondre aux besoins de l'Europe en énergie et d'accroissement de l'efficacité énergétique. La réalisation de ces objectifs engendrera une croissance rapide de «l'économie verte»; à titre d'exemple, l'objectif consistant à accroître la part des énergies renouvelables et l'efficacité énergétique de 20 % par rapport aux niveaux de 1990 devrait entraîner la création de plus d'un million de nouveaux emplois au sein de l'UE. L'énergie solaire, l'énergie éolienne, la biomasse et le recyclage des déchets sont les domaines de l'économie verte qui enregistrent la croissance la plus rapide.

Pourquoi est-il important d'aborder la SST dans les emplois verts?

Nous avons tendance à associer écologie et sécurité, mais ce qui est bon pour l'environnement ne l'est pas nécessairement pour la santé et la sécurité des travailleurs ayant un emploi vert. Nous avons déjà constaté que, dans certains cas, les nouvelles législations et technologies destinées à protéger l'environnement mettaient davantage les travailleurs en danger. La réduction de la quantité de déchets mis en décharge, par exemple, a provoqué une augmentation des taux d'accidents et de maladies chez les personnes chargées de les traiter.

Les nouvelles technologies ou les processus de travail liés aux emplois verts pouvant engendrer de nouveaux dangers, il est nécessaire de posséder de nouveaux jeux de compétences pour les aborder: leur appliquer les «anciennes» connaissances acquises en matière de SST ne suffit malheureusement pas. L'installation d'un chauffe-eau solaire, par exemple, nécessite à la fois les compétences d'un couvreur, d'un plombier et d'un électricien.

La vitesse à laquelle il est prévu que l'économie verte se développe est susceptible d'entraîner des déficits de compétences: des travailleurs inexpérimentés risquent de se voir impliqués dans des processus auxquels ils n'ont pas été formés et, par conséquent, de mettre en jeu leur santé et leur sécurité. Il est par ailleurs possible que l'on assiste à une polarisation plus marquée de la main-d'œuvre vis-à-vis des compétences et que les travailleurs moins qualifiés se retrouvent forcés d'accepter de moins bonnes conditions de travail. Enfin, il est également envisageable que l'on néglige les questions de SST en raison de pressions politiques et économiques.

Pour rendre les emplois verts réellement durables, nous devons faire en sorte qu'ils bénéficient non seulement à l'environnement, mais aussi à la santé et à la sécurité des travailleurs. En matière d'économie verte comme ailleurs, la SST joue un rôle essentiel dans l'accroissement de la compétitivité et de la productivité. Dans un domaine en pleine croissance tel que celui-ci, nous devons nous assurer que ce qui est bon pour l'environnement l'est également pour les travailleurs.

Que fait l'EU-OSHA pour prévenir les risques nouveaux et émergents que posent les emplois verts en termes de SST?

Au vu du rythme de croissance attendu de l'économie verte, il est important d'anticiper les risques nouveaux ou émergents que posent les emplois verts en termes de SST avant même qu'ils n'apparaissent. C'est pour cette raison que l'EU-OSHA a réalisé une étude de prévoyance approfondie passant en revue l'évolution probable du travail dans les emplois verts d'ici 2020 et visant à déterminer les problèmes que ceux-ci risquent d'engendrer en termes de SST. Cette étude a permis d'identifier un certain nombre de scénarios possibles pour l'avenir, compte tenu du développement des technologies vertes et des conditions économiques et sociales. L'objectif est ici d'attirer l'attention sur les risques potentiels en matière de SST dans ce domaine et de fournir aux décideurs de l'UE, en particulier, des outils qui leur permettront de modeler les lieux de travail de demain et de garantir la santé et la sécurité des travailleurs européens.

Plus d'infos sur:

Le rapport de prévoyance sur la SST dans les emplois verts

Le résumé du rapport et les scénarios

Les illustrations présentant les risques nouveaux et émergents en termes de SST dans les différents scénarios

Informations pratiques pour la prévention des risques dans les emplois verts

L'EU-OSHA a également examiné plus attentivement les questions concernant la sécurité et la santé au travail dans les domaines des technologies vertes spécifiques mis en avant dans l'étude prospective, telles que les applications de l'énergie solaire à petite échelle, l'éco-construction ou encore l'énergie éolienne.

Pour en savoir plus:

Il existe également des listes de contrôle permettant d'identifier les risques potentiels pour la sécurité et la santé des travailleurs liés à ces technologies vertes et fournissant des exemples de mesures préventives. Ces listes de contrôle peuvent être utilisées à l'appui du processus d'évaluation des risques sur le lieu de travail: