La première phase du projet a révélé l’ampleur des défis en matière de SST auxquels les MPE sont confrontées à travers l’Europe, et certains des facteurs qui contribuent à une mauvaise gestion de la SST dans ces entreprises. L’analyse bibliographique intitulée Contextes et dispositions en matière de santé et sécurité au travail dans les micro et petites entreprises de l’UE souligne le «manque de ressources général et multidimensionnel», qui incite une bonne partie des MPE à recourir à des stratégies de «profil bas». Les principales caractéristiques de ces entreprises sont leur faible position économique; des inquiétudes au sujet de leur survie économique; un manque d’investissement dans la SST; les connaissances, la sensibilisation et les compétences limitées des propriétaires-directeurs; et des attitudes et des priorités tenant peu compte de la SST.

La perspective du lieu de travail

Les attitudes et les pratiques en matière de SST dans les MPE ont été étudiées dans le cadre de 360 entretiens approfondis avec des travailleurs et des propriétaires-directeurs. Certaines attitudes ont été fréquemment observées: une approche fortement réactive de la SST, la perception selon laquelle le «bon sens» est une mesure suffisante en matière de SST, et la conviction que les risques font «partie du travail». Toutefois, des exemples de bonnes pratiques ont également été recensés.

Lire le rapport Safety and health in micro and small enterprises in the EU: the view from the workplace [La sécurité et la santé dans les micro et petites entreprises au sein de l’Union européenne: avis recueillis sur le lieu de travail].

Existe-t-il de bonnes pratiques sur lesquelles s’appuyer?

De nombreux exemples, dans toute l’Europe, illustrent des politiques, des stratégies et des outils satisfaisants qui ciblent la SST dans les MPE. Plus de 40 interventions de ce type sont décrites en détail dans le rapport Safety and health in micro and small enterprises in the EU: from policy to practice – description of good examples [La sécurité et la santé dans les micro et petites entreprises au sein de l’Union européenne: de la politique à la pratique – description d’exemples parlants].

Les bonnes pratiques ont été étudiées de plus près pour déterminer «quelles mesures fonctionnent, pour qui et dans quelles circonstances», et notamment le vaste potentiel qu’elles possèdent afin de créer un impact positif et leur transférabilité possible.

Lire le rapport From policy to practice: policies, strategies, programmes and actions supporting OSH in micro and small enterprises [De la politique à la pratique: les politiques, stratégies, programmes et mesures favorisant la SST dans les micro et petites entreprises], qui examine également les expériences des intermédiaires en matière de SST travaillant avec les MPE.

Comment garantir que les politiques et les interventions relatives à la SST atteignent les MPE?

Les conclusions générales du projet ont été analysées pour fournir des recommandations fondées sur des données factuelles afin d’élaborer des programmes politiques et des interventions plus efficaces destinés à améliorer la SST dans les MPE. Le document intitulé Safety and health in micro and small enterprises in the EU: Final report from the 3-year SESAME project [La sécurité et la santé dans les micro et petites entreprises au sein de l’UE: rapport final du projet triennal SESAME] souligne l’importance des éléments suivants:

• impliquer tous les principaux acteurs de la réglementation,
• renforcer les inspections réglementaires,
• offrir des solutions durables, aisément applicables et transférables,
• favoriser une meilleure intégration de la SST dans des systèmes d’éducation spécifique aux secteurs,
• faire participer les syndicats et les organisations patronales à l’élaboration de politiques susceptibles d’atteindre les MPE,
• améliorer les dispositions relatives aux chaînes d’approvisionnement.

Une évaluation correcte des risques est impérative pour garantir des lieux de travail sains. Cependant, l’évaluation des risques peut être un processus assez complexe, en particulier pour les MPE, qui ne disposent pas toujours des ressources ou des compétences pour la réaliser efficacement.

La plateforme d’évaluation interactive des risques en ligne (OiRA) de l’EU-OSHA vise à surmonter cette difficulté. L’OiRA est la première initiative européenne destinée à encourager les MPE à évaluer leurs risques (principalement par l’intermédiaire des États membres et des partenaires sociaux aux échelons européen et national).

Pour en savoir plus sur l’évaluation des risques professionnels dans les MPE, consulter cet article connexe d’OSHwiki.

• Les campagnes «Lieux de travail sains» — nos campagnes, qui s’étalent sur deux ans, visent à sensibiliser le public aux sujets liés à la santé et à la sécurité au travail (SST) dans toute l’Europe
• Le projet interactif d’évaluation des risques en ligne (OiRA) — nous offrons des outils d’évaluation des risques en ligne permettant aux petites et moyennes entreprises d’évaluer et de gérer les risques sur le lieu de travail
• L’enquête ESENER — cette vaste enquête donne un aperçu de la manière dont les risques en matière de sécurité et de santé sont gérés sur les lieux de travail en Europe
• OSHwiki — une encyclopédie en ligne collaborative contenant des informations précises et fiables sur la SST
• Projets Prévoyance — nous mettons en évidence et étudions les risques nouveaux et émergents dans le domaine de la SST à travers des projets de prospective spécifiques
• Vues d’ensemble SST — nous fournissons des aperçus sur des sujets spécifiques liés la SST et définissons des priorités
• Films NAPO  — une série de films sans mots, courts et amusants, sur d’importantes questions relatives à la sécurité et à la santé au travail

Les problèmes de santé qui peuvent résulter du travail avec des substances dangereuses peuvent aller d’une légère irritation des yeux et de la peau à des maladies graves, telles que des anomalies congénitales et des cancers. Ces effets peuvent être aigus ou se manifester à long terme et certaines substances peuvent avoir un effet cumulatif. Les risques suivants font partie des plus communs:

• Allergies
• Affections cutanées
• Cancers
• Problèmes de reproduction et anomalies congénitales
• Maladies respiratoires
• Empoisonnement

Certaines substances dangereuses présentent des risques pour la sécurité, comme des risques d’incendie, d’explosion ou d’asphyxie. Il convient également de signaler que les substances dangereuses possèdent normalement plusieurs de ces propriétés.

Des bactéries, des virus, des champignons et des parasites sont présents dans de nombreux secteurs. Ils sont généralement invisibles et les risques qu’ils présentent peuvent donc être négligés.

Les travailleurs de certains secteurs risquent particulièrement d’être exposés à des agents biologiques nocifs: soins de santé, agriculture, services vétérinaires, nettoyage et entretien, égouts et gestion des déchets, jardinage et travail de laboratoire.

Pour en savoir plus:

• Fiche d’information 41 Agents biologiques
• Article OSHwiki Agents biologiques
• Législation de l’UE sur les agents biologiques au travail et la prévention des blessures par objets tranchants et lignes directrices destinées au secteur des soins de santé
• Maladies d’origine professionnelle liées à des agents biologiques
• E-fact 53 — Évaluation des risques liés aux agents biologiques
• Agents biologiques et pandémies: examen de la littérature et des politiques nationales
• Fiche d’information 39 — Substances respiratoires allergisantes
• Fiche d’information 40 — Sensibilisants cutanés
• Fiche d’information 100 — Politiques européennes et exemples de bonnes pratiques relatifs à Legionella et à la légionellose

Les nouvelles technologies, les secteurs en pleine expansion et les changements apportés à l’organisation du travail peuvent engendrer des risques plus importants liés aux agents biologiques ou chimiques. Dans le secteur environnemental, par exemple, des technologies innovantes peuvent comporter des risques mal maîtrisés. Pour prendre un autre exemple, de plus en plus de travailleurs sont exposés à des substances dangereuses dans les métiers des services, tels que les soins à domicile et la gestion des déchets, où les expositions sont diverses, mais les travailleurs peu conscients des dangers auxquels ils sont confrontés. Il est plus que jamais crucial que les employeurs et les travailleurs comprennent les risques potentiels et prennent des mesures préventives.

En savoir plus sur les risques émergents, les emplois verts et les nanomatériaux.

Plus d’informations sur les risques émergents:

• Priorités de la recherche dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail en Europe: 2013-2020
• Rapport — Emplois verts et sécurité et santé au travail: Prospective sur les risques nouveaux et émergents liés aux nouvelles technologies d’ici à 2020 et Résumé
• E-fact 72 — Outils de gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail et mesures de prévention
• E-fact 74 — Nanomatériaux dans le secteur de la maintenance: les risques professionnels et leur prévention

Afin de protéger les travailleurs contre les substances dangereuses, la première étape consiste à réaliser une évaluation des risques. Des mesures doivent ensuite être prises de manière à éliminer ou amenuiser les risques autant que possible. Enfin, la situation doit être contrôlée régulièrement, tout comme l’efficacité des mesures prises.

Les États membres, ainsi que l’EU-OSHA, ont mis au point plusieurs modèles pour aider les petites et moyennes entreprises à réaliser une évaluation des risques. L’outil électronique Substances dangereuses fournit aux employeurs l’aide et les conseils nécessaires pour maîtriser efficacement l’usage des substances dangereuses sur le lieu de travail. Une base de données des outils et des documents d’orientation contient des mesures pratiques destinées aux lieux de travail, telles que des conseils sur l’évaluation des risques et sur les moyens de substituer ou d’éliminer l’utilisation de substances dangereuses, des études de cas et divers instruments.

Des informations complémentaires sont disponibles sur la page OSHwiki relative aux outils de gestion des risques liés aux substances dangereuses. 

Les employeurs doivent également tenir compte des éventuels groupes vulnérables, tels que les jeunes travailleurs, les travailleuses enceintes ou qui allaitent, pour lesquels une protection spécifique est requise par la loi. D’autres groupes de travailleurs, comme les travailleurs migrants, le personnel sans formation ou inexpérimenté, et les contractants, tels que les préposés au nettoyage, doivent également être pris en compte et il convient d’adapter la prévention à leurs besoins.

Classement par priorité des mesures de prévention

La législation européenne concernant la protection des travailleurs définit un classement par priorité des mesures que les employeurs doivent prendre pour contrôler les risques que présentent les substances dangereuses pour les travailleurs.

• L’élimination et la substitution sont en haut du classement des mesures de maîtrise des risques. Dans la mesure du possible, l’utilisation de substances dangereuses devrait être éliminée, par une modification du processus ou du produit dans lequel la substance est utilisée.
• Si l’élimination est impossible, la substance dangereuse doit être remplacée par une substance inoffensive ou moins dangereuse.
• Si une substance ou un processus ne peut pas être éliminé ou substitué, il est possible de prévenir l’exposition ou de la réduire grâce à des solutions techniques et organisationnelles, par exemple, en contrôlant l’émission à la source (système fermé ou ventilation locale par aspiration), ou en réduisant le nombre de travailleurs exposés à la substance dangereuse, ainsi que la durée et l’intensité de l’exposition.
• Légalement, l’utilisation d’un équipement de protection individuelle (EPI) est la dernière solution envisageable, qui doit uniquement être utilisée lorsque l’exposition ne peut pas être contrôlée de manière appropriée par d’autres moyens.

Pour en savoir plus:

• Section OSHwiki Gestion des risques liés aux substances dangereuses
• Présentation PowerPoint Substances dangereuses et évaluation des risques (en 22 langues)
• Fiche d’information: Substitution des substances dangereuses sur le lieu de travail
• E-fact 66 — Maintenance et substances dangereuses

Bonne communication

Afin de garantir leur sécurité, les travailleurs doivent recevoir les informations suivantes:

• les conclusions des évaluations des risques réalisées par leur employeur;
• les dangers auxquels ils sont exposés et la manière dont ils peuvent être affectés;
• les mesures à prendre pour se protéger et protéger les autres;
• les mesures permettant d’investiguer et de détecter un problème;
• les personnes à prévenir en cas de problème;
• les résultats de tout contrôle de l’exposition ou de la surveillance de la santé;
• les mesures préventives à mettre en œuvre lors de l’exécution de travaux de maintenance;
• les procédures de premiers secours et d’urgence.

Lire l’e-fact de l’EU-OSHA: Substances dangereuses et communication réussie sur le lieu de travail.

Limites d’exposition professionnelle

Les États membres de l’UE ont fixé des valeurs limites d’exposition professionnelle (LEP) qui doivent être respectées pour plusieurs substances dangereuses.

Les directives européennes sur la SST fixent également des LEP aux substances dangereuses qui sont contraignantes (c’est-à-dire qui doivent être respectées) et indicatives (c’est-à-dire qui indiquent l’objectif à atteindre). Les LEP aux substances dangereuses constituent une source d’information importante pour l’évaluation et la gestion des risques. La plupart des États membres fixent leurs propres LEP nationales, lesquelles concernent généralement un plus grand nombre de substances que celles prévues dans les directives européennes. Il n’existe toutefois des LEP que pour un nombre limité de substances actuellement utilisées sur le lieu de travail.

De nombreuses substances dangereuses sont classées comme substances cancérigènes auxquelles les travailleurs peuvent être exposés. Certaines sont issues des procédés de travail eux-mêmes.

Des dispositions particulières dans l’UE visent à protéger les travailleurs. Conformément à la directive sur les agents cancérigènes, l’employeur doit apprécier et éviter ou minimiser l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes. Outre le fait d’appliquer un classement par priorité des mesures de prévention:

• l’employeur doit remplacer un agent cancérigène ou mutagène dans la mesure où cela est techniquement possible, par une substance, un mélange ou un procédé qui n’est pas ou est moins dangereux.
• Si le remplacement n’est pas possible, l’employeur assure que la production et l’utilisation de l’agent cancérigène ou mutagène ont lieu dans un système clos, dans la mesure où cela est techniquement possible.
• Si l’application d’un système clos n’est pas techniquement possible, l’employeur doit réduire l’exposition à un niveau aussi bas qu’il est techniquement possible, en limitant les quantités et en limitant, au niveau le plus bas possible, le nombre de travailleurs exposés ou susceptibles de l’être.

L’employeur doit également appliquer:

• la délimitation des zones à risque et l’utilisation de signaux adéquats d’avertissement et de sécurité;
• la conception des processus de travail, l’objectif étant de minimiser le dégagement de la substance;
• l’évacuation des agents cancérigènes ou mutagènes à la source, tout en respectant l’environnement;
• l’utilisation de méthodes de mesure appropriées (en particulier pour la détection précoce des expositions anormales résultant d’un événement imprévisible ou d’un accident);
• l’utilisation de mesures de protection individuelles si les mesures de protection collectives ne sont pas suffisantes;
• des mesures d’hygiène (nettoyage régulier);
• la mise en place de plans d’urgence;
• l’utilisation de récipients hermétiques et étiquetés de manière claire, nette et visible pour le stockage, la manipulation, le transport et l’évacuation des déchets.

L’employeur a des obligations d’information spécifiques applicables aux employeurs et aux autorités et doit tenir un registre concernant les travailleurs exposés, les mesures et les résultats de la surveillance de la santé.

Articles OSHwiki Amiante, Silice cristalline alvéolaire

Consulter la rubrique web dédiée au cancer lié au travail

En savoir plus à propos de la feuille de route sur les substances cancérigènes

Toute personne jouant un rôle dans la maîtrise de l’usage des substances dangereuses sur le lieu de travail doit connaître le cadre législatif régissant les substances dangereuses dans l’Union européenne.

La législation relative à la SST vise à protéger les travailleurs contre les risques pour la sécurité et la santé de manière générale et contre les risques posés par les substances dangereuses sur le lieu de travail (par exemple, la directive sur les agents chimiques, la directive sur les agents cancérigènes, et les directives sur les valeurs limites). Elle oblige les employeurs à procéder à une évaluation des risques sur le lieu de travail de tous les risques pour la santé et la sécurité, y compris les risques liés aux substances dangereuses, et à déterminer des mesures de protection et de prévention appropriées. Consulter des résumés de la législation européenne dans ce domaine.

L’objectif est de combattre les risques à la source et de prendre des mesures collectives, c’est-à-dire des mesures qui protègent un groupe de travailleurs de manière systématique (la première priorité).

La législation REACH et le règlement CLP imposent aux fabricants et aux fournisseurs de produits chimiques d’apposer des étiquettes de sécurité et des pictogrammes de danger ainsi que de fournir des fiches de données de sécurité. Ces éléments d’information normalisés fournissent des indications sur les propriétés des substances et les dangers qu’elles présentent, ainsi que des conseils en matière de stockage, de manipulation et de prévention des risques. D’autres règlements et lignes directrices couvrent des aspects spécifiques tels que la fabrication, la fourniture, le transport et l’étiquetage des substances dangereuses. Ceux-ci s’appliquent souvent également au lieu de travail.

Les règlements européens sur la sécurité et la santé au travail sont intégrés dans les législations nationales, mais les États membres peuvent également y ajouter des dispositions supplémentaires ou plus strictes pour la protection des travailleurs. Il est donc important que les entreprises vérifient la législation spécifique d’application dans chaque pays considéré.

• Fiche d’information: cadre législatif applicable aux substances dangereuses présentes sur les lieux de travail

En savoir plus sur:

• Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques (REACH)
• Règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et mélanges (CLP)

Un grand nombre de qualités telles que le bon sens, la pensée stratégique, la perception globale et la faculté de réflexion augmentent ou apparaissent avec l’âge. L’expérience professionnelle et les compétences augmentent également avec l’âge.

Toutefois, certaines facultés fonctionnelles, principalement physiques et sensorielles, diminuent avec le vieillissement naturel. Les changements potentiels liés aux facultés fonctionnelles doivent être pris en compte dans l’évaluation des risques (voir ci-dessous), et l’emploi, ainsi que l’environnement de travail, doivent être adaptés pour répondre à ces changements.

Les changements liés à l’âge du point de vue des facultés fonctionnelles ne sont pas uniformes du fait de différences individuelles sur le plan du mode de vie, de l’alimentation, de la prédisposition génétique aux maladies, du niveau d’éducation et des environnements de travail ou autres.

Les salariés âgés ne forment pas un groupe homogène; des différences considérables peuvent exister entre personnes du même âge.

La diminution liée à l’âge touche principalement les facultés physiques et sensorielles, qui concernent davantage le travail physique intense. Le passage de l’industrie extractive et manufacturière aux services et à l’industrie fondée sur la connaissance, ainsi que l’automatisation et la mécanisation accrues des tâches, de même que l’utilisation d’équipement électrique, ont réduit la nécessité d’un travail physique intense.

Dans ce nouveau contexte, plusieurs facultés et compétences associées aux personnes âgées comme de bonnes aptitudes pour les relations interpersonnelles, une sensibilité au service à la clientèle et à la qualité sont de plus en plus valorisées.

Par ailleurs, de nombreux changements liés à l’âge présentent davantage d’intérêt pour certaines activités professionnelles que pour d’autres. Ainsi, la modification du sens de l’équilibre a des conséquences chez les pompiers et le personnel de secours qui travaillent dans des conditions extrêmes, portent un équipement lourd et soulèvent et transportent des personnes; la baisse de la capacité à évaluer les distances et la vitesse des objets en déplacement a des conséquences sur la conduite de nuit mais est sans incidence pour les employés de bureau.

L’âge n’est qu’un élément de la diversité de la main-d’œuvre. L’évaluation des risques selon l’âge signifie que l’on prend en compte les caractéristiques liées à l’âge des différentes catégories d’âge lors de l’analyse des risques, y compris les éventuels changements au niveau des aptitudes fonctionnelles et de l’état de santé.

Les risques qui concernent en particulier lessalariés âgés sont notamment les suivants:

• charge de travail physique intense;
• risques liés au travail posté;
• environnements de travail très chauds, très froids ou bruyants.

Étant donné que les différences entre les salariés se creusent avec l’âge, il ne faut pas simplement déduire des hypothèses en se basant sur l’âge. L’évaluation des risques doit tenir compte des exigences de l’emploi au regard des aptitudes et de l’état de santé de chaque travailleur.

En savoir plus sur les outils interactifs d’évaluation des risques en ligne (OiRA) actuellement disponibles, les évaluations des risques selon l’âge et les mesure visant à garantir que chacun soit couvert.

La capacité de travail est l’équilibre entre les ressources professionnelles et individuelles; lorsque ces ressources s’articulent bien, la capacité de travail est satisfaisante. Les principaux facteurs influençant la capacité de travail sont les suivants:

• l’état de santé et les aptitudes fonctionnelles;
• l’éducation et les compétences;
• les valeurs, l’attitude et la motivation;
• l’environnement de travail et la communauté de travail;
• le contenu, les exigences du poste et l’organisation du travail.

La capacité de travail peut se mesurer par l’indice de capacité de travail. La notion de capacité de travail donne à penser que les mesures sur le lieu de travail destinées à promouvoir la capacité de travail doivent couvrir tous ces éléments.

La santé des salariés dans leur vie future est influencée par leur comportement en matière de santé dans le passé. La baisse des capacités fonctionnelles peut être retardée ou réduite au minimum grâce à des modes de vie sains, comme la pratique régulière d’exercice physique et une alimentation saine. Le lieu de travail a un rôle essentiel à jouer lorsqu’il s’agit de - promouvoir un mode de vie sain et d’encourager des activités qui empêchent la diminution des capacités physiques, permettent donc de préserver la capacité de travail. La promotion de la santé sur le lieu de travail (PST) couvre une grande variété de sujets dont la diététique et la nutrition, la consommation d’alcool, l’arrêt du tabagisme et la pratique suffisante d’exercice physique, la récupération et le sommeil.

Une conception intelligente du lieu de travail profite à toutes les tranches d’âge, y compris les salariés âgés. À mesure que les capacités évoluent, le travail doit également être adapté notamment par:

• une redéfinition ou une rotation des postes;
• des pauses courtes plus fréquentes;
• une amélioration de l’organisation du travail posté, par exemple par un système de roulement rapide (2-3 jours) et fréquent des postes;
• un éclairage adéquat et la maîtrise du bruit;
• une conception ergonomique de l’équipement.

La maladie de longue durée peut entraîner des problèmes de santé mentale, une exclusion sociale et une sortie précoce du marché du travail. Faciliter le retour des salariés après une maladie est primordial pour encourager le maintien des salariés âgés sur le marché du travail. Parmi les exemples d’initiatives visant à favoriser le retour au travail dans les pays européens figurent la création du «certificat d’aptitude au travail» au lieu du certificat médical au Royaume-Uni et un projet baptisé «Intervention en faveur du retour au travail» au Danemark.

Lire le rapport de l’EU-OSHA sur le retour au travail et consulter la fiche d’informations à ce sujet.