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Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

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Observatoire européen des risques

L'Observatoire européen des risques de l'EU-OSHA a pour but d'identifier les risques nouveaux et émergents concernant la sécurité et la santé au travail afin d'améliorer la rapidité et l'efficacité des mesures préventives. Pour atteindre ce but, il fournit une vue d'ensemble de la sécurité et de la santé au travail en Europe, décrit les tendances et les facteurs sous-jacents et anticipe les changements dans le travail et leur impact probable sur la sécurité et la santé au travail.

 

Mission

Tout comme notre société évolue sous l'influence des nouvelles technologies et des changements des conditions économiques et sociales, nos lieux de travail, nos pratiques et nos processus de travail ne cessent de changer. Ces situations nouvelles s'accompagnent de nouveaux risques et défis pour les travailleurs et les employeurs, ce qui nécessite l'adoption d'approches politiques, administratives et techniques garantissant un degré élevé de sécurité et de santé au travail.

La stratégie communautaire pour la santé et la sécurité au travail 2002-2006 a énoncé la nécessité de se préparer à ces nouvelles conditions, soulignant que

«l'anticipation des risques nouveaux et émergents, qu'il s'agisse de ceux liés aux innovations techniques, ou de ceux entraînés par les évolutions sociales, est indispensable à leur maîtrise.
Elle exige d'abord une observation permanente des risques, s'appuyant sur une collecte systématique d'informations et d'avis scientifiques».

Cette stratégie a dès lors demandé à l'Agence de créer un Observatoire européen des risques chargé de mener à bien ces tâches. L'actuelle stratégie communautaire 2007-2012 a réaffirmé l'importance de l'anticipation des risques et demandé à l'Observatoire de l'Agence de prendre diverses nouvelles initiatives.

Notre méthode de travail

L'Observatoire européen des risques génère une valeur ajoutée en collectant et en analysant des informations, en les mettant en contexte (en particulier dans celui de l'agenda social européen et de la stratégie communautaire), en repérant les tendances pour «anticiper le changement» et en communiquant efficacement les questions clés à son public cible: les décideurs et les chercheurs. En outre, il vise à stimuler le débat et la réflexion parmi les parties prenantes de l'EU-OSHA et à fournir une plate-forme de débat entre les experts et les décideurs à divers niveaux.

Les informations nécessaires à l'identification des risques nouveaux et émergents peuvent provenir de diverses sources telles que les données des registres officiels, les documents de recherche, les prévisions d'experts ou les données d'enquêtes. Pour exploiter toutes ces sources d'informations potentielles, nous articulons nos activités autour de quatre grands domaines.

Anticipation des risques nouveaux et émergents

L'anticipation des risques est le principal objectif identifié pour l'Observatoire européen des risques dans la stratégie communautaire 2007-2012. Après consultation et débat avec les experts et les parties prenantes, nous avons convenu d'une

définition de travail suivante des 
«risques émergents pour la SST»: tout risque professionnel à la fois nouveau et croissant.

La notion de «nouveau» signifie que:

  • le risque n'existait pas auparavant et est le fruit de nouveaux processus, de nouvelles technologies, de nouveaux types de lieux de travail ou d'un changement social ou organisationnel; ou
  • une situation déjà ancienne est désormais considérée comme un risque en raison d'une évolution de sa perception d'un point de vue social ou par le public; ou
  • de nouvelles connaissances scientifiques permettent d'assimiler une situation déjà ancienne à un risque.

Le risque est «croissant» si:

  • le nombre de causes pouvant entraîner le risque augmente; ou
  • l'exposition aux causes du risque est en hausse (niveau d'exposition et/ou nombre de personnes exposées); ou
  • les répercussions de la cause du risque sur la santé des travailleurs empirent (gravité des conséquences sur la santé et/ou nombre de personnes affectées).

foresight

Les premières mesures pour identifier les risques émergents ont été prises avec la publication de quatre rapports prévisionnels d'experts, couvrant les risques émergents de nature physique, biologique, psychosociale et chimique. Ces rapports sont le fruit d'une consultation d'experts menée au moyen d'une méthodologie Delphi et ont été suivis de nombreuses analyses de la littérature et de rapports approfondis afin d'explorer davantage les principaux risques identifiés par les prévisions des experts, tels que l'exposition aux nanomatériaux sur le lieu de travail.

L'actuelle stratégie communautaire 2007-2012 demande à l'Observatoire européen des risques d'«améliorer l'anticipation des risques, y compris ceux liés aux nouvelles technologies, aux risques biologiques, aux interfaces complexes homme-machine et à l'impact de l'évolution démographique». Cette demande va dans le même sens que l'initiative de l'Observatoire visant à lancer un projet de prévision en vue d'élaborer une série de scénarios qui permettront de déterminer quel pourrait être l'impact, d'ici 2020, des innovations technologiques sur la sécurité et la santé au travail. Ce projet sera centré sur les «emplois verts» car la volonté de «rendre verte» l'économie est l'occasion d'anticiper les nouveaux risques potentiels inhérents à ces emplois en plein essor et de veiller à ce que des mesures efficaces soient prises pour prévenir ces risques. Les scénarios élaborés devraient aider les décideurs à mieux cerner les décisions à prendre en compte afin de préparer un meilleur avenir pour la SST.

Enquête auprès des entreprises (ESENER)

 

Parmi les nombreux risques associés au lieu de travail, l'enquête met tout particulièrement l'accent sur le domaine relativement nouveau, mais de plus en plus important, des risques psychosociaux. Ces risques, qui sont liés à la façon dont le travail est conçu, organisé et géré mais aussi au contexte économique et social du travail, se traduisent par une augmentation du stress et peuvent mener à une grave détérioration de la santé mentale et physique.

L'enquête interroge les répondants sur les mesures prises sur leur lieu de travail, les principaux éléments moteurs pour la prise de mesures et les obstacles les plus importants. Les questions portent sur la gestion de la santé et de la sécurité en général, la prise en charge des risques psychosociaux et la participation des travailleurs.

Au travers d'entretiens distincts pour les dirigeants et les représentants de la santé et de la sécurité, l'enquête ESENER consiste en près de 36 000 entretiens téléphoniques auprès d'entreprises des secteurs privé et public comptant au moins dix employés, dans les 27 États membres de l'UE, ainsi qu'en Croatie, en Turquie, en Norvège et en Suisse.

Le projet ESENER

«La SST en chiffres»: identification et analyse de tendances

Cette section présente des informations sur des groupes de travailleurs, des expositions, des résultats en matière de santé et des secteurs industriels spécifiques, sur la base de la collecte, de l'analyse et de la consolidation des données existantes provenant de sources nationales et internationales (système de suivi - uniquement disponible en anglais), telles que:

  • enquêtes auprès de la main-d'œuvre;
  • enquêtes auprès des travailleurs;
  • registres d'accidents;
  • registres de maladies professionnelles;
  • registres de décès;
  • registres d'expositions.

Les sources sont des documents de référence statistiques et analytiques. Les sources statistiques sont une combinaison de registres et statistiques à caractère administratif (registres de maladies professionnelles, registres d'expositions), d'enquêtes, de systèmes de déclaration volontaire et de rapports d'inspection. La combinaison de ces différentes sources avec des donnés non comparables (exemples provenant d'un seul État membre, études ponctuelles et études extérieures aux données officielles nationales) contribue à combler les lacunes au niveau des informations.

Le but est de fournir une base factuelle, un tableau aussi complet que possible des problèmes potentiels de SST, des risques et des conséquences sur la santé dans les domaines sélectionnés, et de formuler des recommandations pour la recherche, la politique et la pratique.
Ces rapports reflètent l'objectif principal de l'Observatoire européen des risques, qui est d'identifier de façon précoce les tendances et les risques émergents au travail afin de faciliter le ciblage des ressources et de permettre des interventions plus rapides et efficaces.

La série «La SST en chiffres» vient également compléter les nombreux exemples de bonnes pratiques recueillis par l'Agence depuis sa création. Chaque fois que des informations sur des bonnes pratiques sont disponibles, des liens vous renvoient vers ces informations.
Pour certains thèmes, des informations plus détaillées peuvent être obtenues auprès des États membres. Dans ce cas, des rapports nationaux distincts sont fournis.

Favoriser la coordination de la recherche en SST dans l'UE

recherche

L'Observatoire européen des risques vise à renforcer la coordination de la recherche en matière de sécurité et de santé au travail (SST) dans l'ensemble de l'UE. De nombreuses organisations effectuent, ou financent, des recherches en SST dans tous les États membres mais, ­à l'instar d'autres domaines, la recherche est trop souvent fragmentée, de sorte que les ressources déjà maigres ne sont pas toujours exploitées au mieux.

Les travaux de l'Observatoire par rapport à la coordination de la recherche ont commencé lorsque la stratégie communautaire de santé et de sécurité au travail 2002-2006 a demandé à l'Agence de «jouer un rôle moteur dans ces actions de sensibilisation et d'anticipation des risques» et souligné l'importance de la coordination et l'utilité pratique de la recherche en SST, concernant notamment les risques nouveaux et émergents: 'L'anticipation des risques nouveaux et émergents, qu'il s'agisse de ceux liés aux innovations techniques, ou de ceux entraînés par les évolutions sociales, est indispensable à leur maîtrise (…). Elle exige aussi une approche cohérente de la recherche: les organismes de recherche devraient coordonner leurs programmes respectifs, cibler ceux-ci sur la résolution des problèmes pratiques qui se posent sur le lieu de travail et préparer le transfert des résultats de la recherche dans les entreprises, en particulier, les PME

Dans un premier temps, et à la demande de la Commission, l'Agence a élaboré un rapport sur les priorités de la recherche en SST dans l'UE. Ce document a été élaboré en interne et transmis pour consultation au réseau de points focaux de l'Agence, aux réseaux d'experts de l'UE et à des organisations internationales actives dans le domaine de la SST. En décembre 2005, l'Observatoire a accueilli un séminaire afin de consolider les conclusions du rapport et de réunir les principaux instituts de recherche en SST de toute l'UE. Il s'agissait là du premier d'une série de séminaires organisés par l'Observatoire dans plusieurs États membres dans le but d'améliorer leur coopération au niveau des programmes de recherche.

Ce rapport a également alimenté la deuxième stratégie communautaire pour la santé et la sécurité au travail (2007-2012) et produit des effets significatifs concernant la détermination des domaines prioritaires, ainsi qu'en témoignent les sections traitant des risques nouveaux et émergents, puisque cette stratégie a explicitement demandé à l'Agence de «promouvoir, parmi les instituts nationaux de recherche pour la santé et la sécurité, l'établissement de priorités communes, l'échange des résultats et la prise en compte des besoins en matière de santé et de sécurité au travail dans les programmes de recherche».

Tout au long de l'année 2005, l'Observatoire a également joué un rôle clé en élaborant une proposition pour la constitution d'un consortium d'institutions de recherche clés qui se chargeraient de promouvoir la coopération en matière de recherche sur les risques nouveaux et émergents. Ce nouveau consortium OSH ERA, dirigé par le Finnish Institute for Occupational Health, a réussi à obtenir un financement au titre du 6e programme-cadre de recherche et, pendant les quatre années d'existence du projet (2006-2010), l'Agence a joué un rôle important dans la réalisation de ses objectifs ambitieux.

Au cours des prochaines années, l'Agence continuera à favoriser la coordination de la recherche en SST, à la fois en recherchant un consensus sur les thèmes prioritaires partagés par les principaux acteurs clés - y compris une révision du rapport sur les priorités de la recherche en SST dans l'UE de 2005 - et en travaillant en coopération étroite avec les États membres et des organisations et réseaux internationaux clés tels que le PEROSH, l'OIT, l'OMS ou le NIOSH.

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