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Publications
22/02/2018

Fiche d’information: cadre législatif applicable aux substances dangereuses présentes sur les lieux de travail

Fiche d’information: cadre législatif applicable aux substances dangereuses présentes sur les lieux de travail

Cette fiche d’information, qui présente une vue d’ensemble du cadre législatif applicable aux substances dangereuses présentes sur les lieux de travail en Europe, met l’accent sur trois directives européennes: la directive-cadre santé et sécurité au travail, la directive sur les agents chimiques et la directive sur les agents cancérigènes et mutagènes.

Sept étapes vers la prévention des risques y sont exposées, et un ensemble d’outils électroniques interactifs et gratuits visant à faciliter l’évaluation des risques, tels que l’OiRA, y sont proposés.

Le principe STOP, l’ordre à respecter en matière de prévention et les mesures à prendre à la suite de l’identification d’un danger y sont également présentés.

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