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Aide pour les petites et moyennes entreprises - substances dangereuses

Aide pour les petites et moyennes entreprises - substances dangereuses

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Point de départ

Les petites et moyennes entreprises (PME) affrontent tous les risques présentés par la manipulation des substances dangereuses mais souvent, à cause de leur petite taille, ne possèdent pas l’expertise nécessaire «en interne». Cette page fournit des informations essentielles permettant de réduire les risques découlant de l’utilisation de substances dangereuses. 

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail propose une documentation gratuite, dans toutes les langues, s’adressant en particulier aux PME. La fiche d’information Présentation des substances dangereuses sur le lieu de travail, disponible en 11 langues, forme un point de départ utile. 

Évaluation des risques

Une évaluation des risques consiste à effectuer un examen détaillé des risques courus par les personnes dans le cadre de leur travail, de manière à juger si des précautions suffisantes ont été prises ou si des mesures supplémentaires sont nécessaires pour prévenir tout préjudice. Le but est d'éviter toute lésion ou atteinte à la santé des travailleurs. 

L’évaluation des risques nécessite d’inventorier les dangers présents dans toute entreprise puis de déterminer l’ampleur des risques concernés, en prenant en considération les précautions existantes. Les résultats d’une évaluation des risques adéquate et appropriée devraient permettre aux usagers de sélectionner les bonnes pratiques qui conviennent le mieux. 

Les États membres ont élaboré plusieurs modèles pour aider les PME à mener une évaluation des risques. BIA, en Allemagne, a créé Das Spaltenmodellnew window (le modèle des colonnes) un outil d’identification des risques et d’évaluation des substituts. Celui-ci est disponible en format PDF en allemand et en anglaisnew window

COSHH Essentialsnew window , du Health and Safety Executive (Royaume-Uni), est un site web interactif qui aide l’usager à maîtriser les risques présentés par les produits chimiques au moyen de plusieurs étapes faciles. 

D’autres États membres donnent également des conseils sur l’évaluation des risques présentés par les substances dangereuses. Par exemple, l’ Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajonew window (INSHT), en Espagne, propose des guides sur l’Evaluación de las Condiciones de Trabajo en la PYME (évaluation des conditions de travail dans les PME).  

Mesures à prendre

La législation de l’Union européenne concernant les substances dangereuses fait la liste des mesures à prendre pour prévenir et maîtriser les risques présentés par les substances dangereuses pour les travailleurs. La présente section web donne de nombreux exemples des mesures qui peuvent être prises pour réduire les risques que courent les travailleurs. Par exemple, l’ISPESL, en Italie, propose une Archivio Soluzioninew window (bases de données de solutions pratiques).  

Élimination ou substitution

Les substances dangereuses doivent être éliminées dans la mesure du possible. Si c’est impossible, elles doivent être remplacées par des substances non dangereuses ou moins dangereuses. L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail a publié une fiche d’information intitulée Élimination et substitution des substances dangereuses sur le lieu de travail qui est disponible en 11 langues et explique les mesures à prendre; sur ce site, se trouvent également des études de cas détaillées sur la manière de réaliser les substitutions avec succès.  

Maîtrise des risques

La maîtrise de l’activité peut être réalisée par la mise au point des procédés de fabrication et de mesures d’ingénierie visant à éviter ou à minimiser la libération de substances dangereuses sur le lieu de travail et par la réduction du nombre de travailleurs exposés aux substances dangereuses et la durée de leur exposition. 

Les mesures d’ingénierie nécessaires dépendent des substances utilisées et des procédés mis en œuvre, mais des conseils sont disponibles. Il faut citer à cet égard le guide publié par l’INRS intitulé L’assainissement de l’air des locaux de travailnew window .  

Dernier recours

L’équipement de protection individuelle (EPI) est, légalement, une mesure de dernier recours. Il ne doit être utilisé que quand l’exposition ne peut être limitée de manière adéquate par d’autres moyens. Quand un équipement de protection individuelle est fourni, le travailleur doit être formé à son utilisation. De nombreux États membres fournissent des conseils sur la sélection et l’utilisation de ce type d’équipement. Voir par exemple Guía técnica para la utilización por los trabajadores en el trabajo de los equipos de protección individualnew window (guide technique pour l’utilisation par les travailleurs sur les lieux de travail d’équipements de protection individuels) de l’INHST, en Espagne, et le guide du Health and Safety Executive Selecting protective gloves for work with chemicalsnew window (sélection de gants de protection pour usage avec des produits chimiques). 

La communication est essentielle

Les travailleurs doivent avoir conscience des risques qu’ils affrontent, des mesures de prévention mises en place et de tout plan d’action d’urgence. Ces informations doivent être fournies dans un langage clair et non technique, facile à comprendre. L’Agence européenne a publié une fiche d’information en 11 langues sur ce sujet, intitulée Diffusion d’informations sur les substances dangereuses sur le lieu de travail

Suivi de la situation

Les lieux de travail évoluent et des accidents se produisent. Pour veiller à ce que les travailleurs continuent à être protégés, il faut procéder à une surveillance régulière des normes de sécurité et de santé. Cela nécessite d’enquêter sur les incidents, les plaintes des travailleurs et les problèmes de santé. L’ampleur de la surveillance dépendra de la taille du lieu de travail, du type d’activité et des substances manipulées. Certaines (par exemple le plomb) nécessitent que l’on contrôle régulièrement la santé des travailleurs.  

Informations complémentaires

La section web de l’Agence contient de nombreuses informations sur les dangers présentés par les substances dangereuses et peut être parcourue par secteur (branche) de l’industrie, par thème ou par fournisseur d’informations. Elle donne des informations sur un grand nombre des dangers souvent affrontés par les petites et moyennes entreprises européennes, tels que l’amiante, les solvants et le latex. Il vous est recommandé de vous renseigner sur la législation nationale couvrant spécifiquement la manipulation de substances dangereuses sur le lieu de travail.